Imaginez un bateau, un gros bateau du genre navire de croisi\u00e8re croisi\u00e8re… Imaginez maintenant au commandes un barreur qui g\u00e8re le cap \u00e0 grands coups de gouvernail. <\/p>\n\n\n\n
Un grand coup \u00e0 droite, un grand coup \u00e0 gauche, toutes les 5 minutes un grand virage… imaginez la naus\u00e9e des passagers tous pris par le mal de mer… <\/p>\n\n\n\n
Un enfer! <\/p>\n\n\n\n
Et probablement beaucoup, beaucoup de vomi partout (pardon je n’ai pas pu m’en emp\u00eacher).<\/p>\n\n\n\n
Changeons d’\u00e9chelle.<\/p>\n\n\n\n
Imaginez maintenant un navire beaucoup plus gros contenant 70 millions de fran\u00e7ais. C’est gros hein ? On pourrait l’appeler la France par exemple…<\/p>\n\n\n\n
Et imaginez que les coups de gouvernail aient lieu tous les 5 ans… du genre costauds.<\/p>\n\n\n\n
\u00c7a serait bien ou pas pour les “passagers” ? <\/p>\n\n\n\n
C’est pourtant ce qu’on vit tous les 5 ans :<\/p>\n\n\n\n
Une \u00e9lection pr\u00e9sidentielle suivie d’une \u00e9lection l\u00e9gislative, puis un changement de gouvernement et toutes les cartes politiques sont rebattues.<\/p>\n\n\n\n
D’une majorit\u00e9 on passe \u00e0 une autre… et on prend un \u00e9norme “coup de gouvernail”.<\/p>\n\n\n\n
Les nouveaux aux commandes vous diront \u00e9videmment que “c’est l’alternance”, que “c’est la d\u00e9mocratie”, que c’est “l’expression de la volont\u00e9 du peuple”…<\/p>\n\n\n\n
Peu importe leur “bord” ils remercieront les fran\u00e7ais pour leur vote, avec une \u00e9motion poignante, il se d\u00e9clareront au service de tous les fran\u00e7ais, en appelleront au rassemblement… puis s’empresseront d’oublier ces belles envol\u00e9es d\u00e9mocratiques pour appliquer leur “programme”. <\/p>\n\n\n\n
Et rappelleront qu’ils ont \u00e9t\u00e9 \u00e9lus d\u00e9mocratiquement, affirmeront que les fran\u00e7ais les ont \u00e9lus pour appliquer ce fameux “programme”.<\/p>\n\n\n\n
Peu importe que le programme en question soit r\u00e9ellement demand\u00e9 par seulement 20% ou 10% du corps \u00e9lectoral. C’est ce qu’ils feront. Peu importe leur bord d’ailleurs tous fonctionnent comme \u00e7a.<\/p>\n\n\n\n
Parce que tout les y pousse.<\/p>\n\n\n\n
Parce que nos modes de scrutin ne sont pas pens\u00e9s pour “r\u00e9sister” \u00e0 ce genre de pratiques… ils sont au contraires pr\u00e9vus pour fonctionner avec en compl\u00e9ment une forme de “tradition r\u00e9publicaine” que l’on a tendance \u00e0 oublier… celle qui veut que l’on pratique le r\u00e9f\u00e9rendum, celle qui veut que l’on d\u00e9missionne quand on est d\u00e9savou\u00e9, celle qui veut que l’on d\u00e9missionne de ses responsabilit\u00e9s lorsqu’on est mis en cause…<\/p>\n\n\n\n
Or cette tradition en r\u00e9alit\u00e9 n’a plus cours. Elle n’a plus cours du tout.<\/p>\n\n\n\n
Il y a des tas d’explications \u00e0 \u00e7a… et elles contribuent toutes \u00e0 conduire vers une amplification du ce ph\u00e9nom\u00e8ne de “coups de gouvernail”.<\/p>\n\n\n\n
L’une d’elles est que pour l’essentiel les \u00e9lus “appartiennent” \u00e0 des structures qui “les ont fait” : ils commencent militants dans un parti puis sont rep\u00e9r\u00e9s et progressent dans la structure jusqu’\u00e0 devenir des “t\u00eates d’affiches” \u00e9lectorales.<\/p>\n\n\n\n
Sauf que \u00e7a les met en situation de dette morale vis \u00e0 vis du parti \u00e0 qui ils “doivent tout” : difficile une fois \u00e9lus de r\u00e9sister \u00e0 ce poids moral. Bien sur la loi dit qu’un \u00e9lu, et en particulier un d\u00e9put\u00e9, est au service de tous les fran\u00e7ais (et pas seulement les \u00e9lecteurs de sa circonscription). Voter contre la consigne de vote de son groupe est… compliqu\u00e9. Au minimum.<\/p>\n\n\n\n
Cette pression est pourtant perverse. Et d’autant plus perverse qu’elle est inexprim\u00e9e le plus souvent. Un responsable de parti n’ira pas ouvertement dire \u00e0 un d\u00e9put\u00e9 “tu vote comme on te dit, on t’a fait, tu nous es redevable de tout, et on peut tout aussi bien te d\u00e9faire… tu d\u00e9sob\u00e9is encore et tu es fini”.<\/p>\n\n\n\n
Il n’y a sans doute pas besoin d’ailleurs… c’est la “famille politique”, lors des formations , des s\u00e9minaires, des “universit\u00e9s” on y apprend \u00e0 faire bloc, \u00e0 se soutenir, \u00e0 serrer les rangs… et \u00e7a reste “grav\u00e9” d’une certaine fa\u00e7on.<\/p>\n\n\n\n
Or rien ne vient contrebalancer \u00e7a, rien ne vient rappeler que ce qui fait l’\u00e9lu c’est avant tout l’\u00e9lecteur par son vote. Rien ne vient rappeler au parti que “le peuple” doit passer avant le parti et les logiques de “groupe”. J’ai failli \u00e9crire de “meute” mais c’est un peu fort.<\/p>\n\n\n\n
Rien ne permet \u00e0 l’\u00e9lecteur de marquer son m\u00e9contentement ou sa d\u00e9fiance.<\/p>\n\n\n\n
On a bien le vote blanc, mais il n’a aucun effet. On a le vote nul qui est consid\u00e9r\u00e9 comme une erreur technique. Et l’abstention (monumentale aujourd’hui) qui est assimil\u00e9e \u00e0 du je-m’en-foutisme malgr\u00e9 son caract\u00e8re protestataire \u00e9vident.<\/p>\n\n\n\n
Il manque quelque chose \u00e0 ce syst\u00e8me… quelque chose qui redonne du pouvoir \u00e0 l’\u00e9lecteur. Certains ont imagin\u00e9 le r\u00e9f\u00e9rendum d’initiative citoyenne (RIC). Bien con\u00e7u \u00e7a pourrait \u00eatre un outils fantastique pour plein de choses. Mais \u00e7a n’est pas de \u00e7a que traite ici.<\/p>\n\n\n\n
Un \u00e9lu \u00e0 60% des voix exprim\u00e9s pour une participation \u00e0 90% est aujourd’hui dot\u00e9 des m\u00eatres pr\u00e9rogatives qu’un \u00e9lu \u00e0 54% des voix exprim\u00e9es pour une participation de 30%.<\/p>\n\n\n\n
Or dans le 1er<\/sup> cas 48% du corps \u00e9lectoral a vot\u00e9 “pour” et dans le 2e<\/sup> 15% des \u00e9lecteurs ont vot\u00e9 “pour”.<\/p>\n\n\n\n Les deux sont \u00e9lus. L\u00e0 il n’y a pas de sujet. Mais il y a l\u00e0 une diff\u00e9rence de “l\u00e9gitimit\u00e9” qui ne se refl\u00e8te nulle part… ni dans le “salaire” ni das les attributions, ni dans les pr\u00e9rogatives. Bref cette diff\u00e9rence n’est refl\u00e9t\u00e9e nulle part.<\/p>\n\n\n\n Et avec le mode de scrutin actuel on a d’ailleurs du mal \u00e0 “mesurer” pr\u00e9cis\u00e9ment cette l\u00e9gitimit\u00e9: ceux qui ont vot\u00e9 blanc peuvent aussi bien l’avoir fait en faisant confiance \u00e0 la “sagesse du groupe” qu’en signe de protestation. De la m\u00eame fa\u00e7on un abstentionniste peut avoir boud\u00e9 les urnes aussi bien par pur laisser faire qu’en signe de rejet.<\/p>\n\n\n\n Il manque quelque chose… un vote qui soit le contraire de blanc et qui permette de diff\u00e9rencier la confiance de la d\u00e9fiance.<\/p>\n\n\n\n Ce que je propose est donc de rajouter un “vote noir”… le blanc signifiant alors “choisissez pour moi” (autrement dit tous les candidats me vont et je ne sais pas me prononcer). Le noir signifiant l’inverse “aucun des candidats ne me va”.<\/p>\n\n\n\n On peut alors calculer le taux de l\u00e9gitimit\u00e9<\/strong> (par exemple au 2e tour d’une \u00e9lection l\u00e9gislative) :<\/p>\n\n\n\n T= (Votes pour le vainqueur + Votes blancs ) \/ (Tous les votes valides exprim\u00e9s, dont les noirs)<\/strong><\/p>\n\n\n\n Plusieurs usages sont possibles. Le premier et le plus important est la dur\u00e9e du mandat.<\/p>\n\n\n\n L’id\u00e9e est qu’au taux maximum de l\u00e9gitimit\u00e9 (tout le monde est venu voter pour Monsieur A) le mandat sera par exemple de 7 ans.<\/p>\n\n\n\n Et au taux minimum le mandat sera par exemple de 2 ans. Le temps de faire ses preuves d’une certaine fa\u00e7on.<\/p>\n\n\n\n On peut imaginer aussi indexer le “salaire” sur ce taux de cr\u00e9dibilit\u00e9 : au minimum le d\u00e9put\u00e9 est au SMIC et au maximum le d\u00e9put\u00e9 est \u00e0 mettons 6_000\u20ac.<\/p>\n\n\n\n Le changement, bien qu’en apparence l\u00e9ger, cr\u00e9erait en r\u00e9alit\u00e9 une r\u00e9volution compl\u00e8te des pratiques \u00e0 l’assembl\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n \u00c9videmment mettre en place une pareille mesure commencerait par une sorte de “coup de tonnerre” d\u00e9mocratique : les citoyens j’en suis convaincu se d\u00e9fouleraient \u00e0 coups de votes noirs et la premi\u00e8re fois \u00e7a serait un v\u00e9ritable festival de taux tr\u00e8s bas. Avec quelques exceptions \u00e9videmment. Certains d\u00e9put\u00e9s sont tr\u00e8s aim\u00e9s et reconnus dans leurs circonscriptions.<\/p>\n\n\n\n Assez rapidement cependant \u00e7a se “normaliserait” avec des taux de l\u00e9gitimit\u00e9 variables d’une circonscription \u00e0 l’autre.<\/p>\n\n\n\n Le r\u00e9sultat est qu’il n’y aurait assez vite plus de synchronisation pour les \u00e9lections l\u00e9gislatives … elles redeviendraient du coup un ph\u00e9nom\u00e8ne de choix local… les grands m\u00e9dias nationaux ne pouvant plus faire de grandes soir\u00e9es \u00e9lectorales tous les trois ou quatre jours…<\/p>\n\n\n\n Et il n’y aurait plus de grands bouleversements de majorit\u00e9 \u00e0 l’assembl\u00e9e… les \u00e9volutions de compositions \u00e0 l’assembl\u00e9e nationale se feraient de fa\u00e7on progressive et continue.<\/p>\n\n\n\n Avec des arriv\u00e9es et des d\u00e9parts r\u00e9partis dans l’ann\u00e9e l’accueil des nouveaux d\u00e9put\u00e9s pourrait \u00eatre plus ais\u00e9 pour les agents qui travaillent \u00e0 l’assembl\u00e9e au passage.<\/p>\n\n\n\n \u00c7a veut dire aussi que dans chaque circonscription les \u00e9lecteurs auraient une id\u00e9e assez pr\u00e9cise de la composition de l’assembl\u00e9e et pourraient voter en tenant compte de la situation pour renforcer un groupe plut\u00f4t qu’un autre.<\/p>\n\n\n\n Le pr\u00e9sident pourrait toujours dissoudre l’assembl\u00e9e \u00e0 peine \u00e9lu ? Pas tout \u00e0 fait…<\/p>\n\n\n\n Le coefficient de l\u00e9gitimit\u00e9 s’appliquerait \u00e0 lui de la m\u00eame fa\u00e7on… et sa dur\u00e9e de mandat serait donc variable entre 2 et 7 ans…<\/p>\n\n\n\n Pareil pour son “salaire”…<\/p>\n\n\n\n Mais \u00e7a ne s’arr\u00eate pas l\u00e0… en cas de dissolution la dissolution ne serait plus compl\u00e8te… ne partiraient que les d\u00e9put\u00e9s qui ont un taux de l\u00e9gitimit\u00e9 inf\u00e9rieur \u00e0 celui du pr\u00e9sident.<\/p>\n\n\n\n Ces articles ne seraient plus forc\u00e9ment utilisables : par exemple, si le taux de l\u00e9gitimit\u00e9 du pr\u00e9sident est inf\u00e9rieur \u00e0 la moyenne des taux des d\u00e9put\u00e9s ces articles ne seraient plus utilisables.<\/p>\n\n\n\n A l’inverse une motion de censure ne peut \u00eatre propos\u00e9e que par assez (60 ?) de d\u00e9put\u00e9s dont le taux de l\u00e9gitimit\u00e9 est sup\u00e9rieur \u00e0 celui du Pr\u00e9sident.<\/p>\n\n\n\n Ainsi le niveau de confiance des \u00e9lecteurs devient une donn\u00e9e cl\u00e9 et permanente du fonctionnement des institutions. Obligeant les \u00e9lus \u00e0 se rappeler que leur fid\u00e9lit\u00e9 doit d’abord aller \u00e0 leurs \u00e9lecteurs avant les lobbys et les partis.<\/p>\n\n\n\n Plut\u00f4t que d’interdire des mandats successifs ou des les limiter on pourrait imaginer l\u00e0 aussi d’utiliser le taux de l\u00e9gitimit\u00e9… un candidat \u00e0 sa propre r\u00e9-election ne pourrait pas, pour un 3e mandat ou un 4e mandat, \u00eatre \u00e9ligible si son taux de l\u00e9gitimit\u00e9 a “trop baiss\u00e9” (valeur \u00e0 d\u00e9terminer). Dans ce cas l\u00e0 c’est le perdant th\u00e9orique \u00e0 qui on donne sa chance… avec du coup un taux de l\u00e9gitimit\u00e9 bas… charge \u00e0 lui de faire ses preuves…<\/p>\n\n\n\n Cette proposition souffre certainement de failles qu’il faudrait identifier et traiter mais je suis convaincu que \u00e7a peut \u00eatre une piste (parmi d’autres) \u00e0 travailler pour assainir et revitaliser notre d\u00e9mocratie…<\/p>\n\n\n\n Elle a l’avantage de ne pas bouleverser non plus la 5e r\u00e9publique… r\u00e9-\u00e9crire une constitution est un exercice complexe et p\u00e9rilleux. Je suis convaincu que comme pour les syst\u00e8mes d’exploitation informatiques il est pr\u00e9f\u00e9rable de faire une version v5.1 corrigeant les faille de la v5.0 plut\u00f4t que de faire une v6.0 toute neuve et d’en d\u00e9couvrir les failles \u00e0 l’usage. #LawIsCode.<\/p>\n\n\n\n Cette proposition r\u00e9pond \u00e0 quatre “besoins d\u00e9mocratiques” :<\/p>\n\n\n\n <\/p>\n\n\n\n Mais \u00e7a ne fournit pas un dispositif qui \u00e0 lui seul assainit le fonctionnement de notre d\u00e9mocratie.<\/p>\n\n\n\n Il manque \u00e0 minima :<\/p>\n\n\n\n <\/p>\n\n\n\n Plus “souples” que le r\u00e9f\u00e9rendum syst\u00e9matique \u00e0 mi-mandat ces outils suppl\u00e9mentaires renforceraient encore le lien entre le d\u00e9put\u00e9 et ses \u00e9lecteurs contrebalan\u00e7ant ainsi plus fortement la pression morale.<\/p>\n\n\n\n <\/p>\n\n\n\n On pourrait \u00e9galement imaginer qu’un d\u00e9put\u00e9 plusieurs fois (2 fois de suite ?) en dessous d’un certain seuil de l\u00e9gitimit\u00e9 (\u00c7a serait valable surtout au premier tour, mettons 5% par exemple) se retrouve in\u00e9ligible sur sa circonscription pour les N (3 ? plus ? moins ?) \u00e9lections suivantes afin de cr\u00e9er les conditions du renouvellement d\u00e9mocratique.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":" Imaginez un bateau, un gros bateau du genre navire de croisi\u00e8re croisi\u00e8re… Imaginez maintenant au commandes un barreur qui g\u00e8re le cap \u00e0 grands coups de gouvernail. 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Comment l’utiliser<\/h2>\n\n\n\n
Et le pr\u00e9sident ?<\/h2>\n\n\n\n
Et le 49.3 et le 47.1 ?<\/h2>\n\n\n\n
Et les r\u00e9-\u00e9lections ?<\/h2>\n\n\n\n
Une \u00e9bauche \u00e0 retravailler<\/h2>\n\n\n\n
Et ensuite ?<\/h2>\n\n\n\n
\n
\n
Par exemple avec un taux de l\u00e9gitimit\u00e9 de 15% correspondant au “v\u00e9ritable” soutien de 15% des \u00e9lecteurs… on pourrait imaginer qu’il faille 8% (La moiti\u00e9 arrondie au % sup\u00e9rieur) des \u00e9lecteurs pour d\u00e9clencher le r\u00e9f\u00e9rendum r\u00e9vocatoire. Pour une circonscription de 100_000 personnes \u00e7a ferait 8_000 signatures. Le d\u00e9put\u00e9 sur la sellette aura sans doute \u00e0 c\u0153ur de s’int\u00e9resser aux attentes de ses \u00e9lecteurs et de les informer avec beaucoup de transparence…
Avec un taux de l\u00e9gitimit\u00e9 de 54% et le m\u00eame calcul (la moiti\u00e9 avec arrondi) il faudrait 27_000 signatures pour d\u00e9clencher le r\u00e9f\u00e9rendum r\u00e9vocatoire.<\/li>\n\n\n\n